Plan 24ProPlus

CONDITIONS GÉNÉRALES

ÉQUIPEMENT: Le coût annuel du service d'entretien 24ProPlus, à la charge du client, est détaillé dans cette brochure. Tout ajout d'équipement entraînera une augmentation du tarif annuel.

DROIT DE RÉTRACTATION DU CLIENT : Le présent accord sera renouvelé annuellement, sauf si un préavis écrit est donné à la Société dans les soixante (60) jours précédant la date anniversaire.

DROIT DE RÉTRACTATION : Avenir Energy Limited se réserve le droit de résilier immédiatement le présent contrat dans le cas où (i) le client ne respecte pas les conditions de paiement ou l'équipement ne répond pas aux normes de sécurité d'exploitation, et le client n'est pas disposé à rectifier les conditions dangereuses ou pour toute autre raison à la seule discrétion de la société moyennant un préavis de quatre-vingt-dix (90) jours.

GARANTIES ET LIMITATIONS DE GARANTIE : Avenir Energy Limited garantit que tous les travaux effectués seront exempts de défauts de fabrication pendant douze (12) mois. Les obligations d'Avenir Energy Limited concernant les produits défectueux et/ou la main-d'œuvre défectueuse, ou tout dommage en résultant, se limitent au remplacement des pièces ou de la main-d'œuvre défectueuses et sont subordonnées à la réception par Avenir Energy Limited d'un avis écrit de défauts pendant la ou les périodes de garantie applicables.

LES GARANTIES PRÉCÉDENTES SONT EXCLUSIVES ET REMPLACENT TOUTES LES AUTRES GARANTIES EXPRESSES OU IMPLICITES ET LA GARANTIE D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. AVENIR ENERGY LIMITED NE SAURAIT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE TOUS DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES ET CONSÉCUTIFS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT.

TRANSFÉRABILITÉ: Le présent contrat est cessible au nouvel acquéreur de la résidence où se trouvent l'équipement et les accessoires, à condition qu'Avenir Energy Limited reçoive un avis écrit de la vente de la propriété dans les trente (30) jours précédant le transfert. Si le nouvel acquéreur refuse de reprendre le présent contrat, le solde est exigible et payable à la clôture de la transaction.

ACCORD INTÉGRAL : Le présent accord constitue l'intégralité de l'accord conclu entre les parties et remplace tous les accords antérieurs, écrits ou oraux, relatifs à son objet. Le présent accord ne s'applique pas à la réparation, à l'entretien, au remplacement ou à la maintenance des pièces et/ou accessoires liés à l'appareil, sans toutefois limiter la portée générale de ce qui précède.

LE PRÉSENT CONTRAT EXCLUT LES ÉLÉMENTS SUIVANTS (AD) :

UN. Tout dysfonctionnement directement attribuable, en tout ou en partie, à l'action de l'eau, du feu, de la foudre, de la vermine ou à un acte volontaire ou à une négligence grave de toute personne.

B. Les modifications ou altérations requises par la réglementation gouvernementale, les demandes de remplacement de fusibles, les bruits ou odeurs non liés à l'équipement couvert, les interrupteurs, les disjoncteurs, les thermostats, les aquastats, les vannes baissées ou fermées, les humidificateurs et les purificateurs d'air électroniques.

C. L'équipement, le système de conduits de distribution, les commandes de zone ou les chicanes et les pompes à condensats.

D. Pour le chauffage à eau chaude, les radiateurs, les réservoirs à coussin, la tuyauterie d'eau, les pompes de circulation ou leurs composants, les réservoirs de condensats, les commandes de zone, les vannes d'alimentation et de décharge automatiques, le détartrage, la vidange/le remplissage des systèmes de chaudières sans vanne, le détartrage des chaudières à eau, la vidange/le remplissage des vases d'expansion sans vanne et la purge des radiateurs.

INFORMATIONS IMPORTANTES RELATIVES À LA SÉCURITÉ

1. Soyez attentif à l'odeur de propane à proximité d'un appareil ou d'un récipient à gaz.

2. Si vous sentez une odeur de gaz, n'essayez pas d'allumer l'appareil, fermez votre réservoir ou votre bouteille et appelez votre agence locale d'Avenir Energy.

3. Lisez et suivez les instructions de fonctionnement et d'éclairage ainsi que les étiquettes d'avertissement fournies par le fabricant de l'appareil.

4. Si votre appareil est muni d'une veilleuse, celle-ci est équipée d'un dispositif de sécurité. Si vous avez des difficultés à la maintenir allumée, le dispositif vous avertit d'un problème ; contactez votre agence Avenir Energy pour obtenir une assistance technique.

5. Ne forcez jamais les commandes d'un appareil. Si vous ne parvenez pas à actionner les boutons, interrupteurs ou autres commandes manuellement, contactez votre agence Avenir Energy. Ne modifiez jamais les commandes.

6. Si vous sentez une odeur de gaz près de votre réservoir ou de votre bonbonne, coupez l'alimentation de votre réservoir ou de votre bonbonne si vous pouvez le faire en toute sécurité et appelez votre agence locale d'Avenir Energy.

7. Utilisez uniquement des appareils au propane homologués ou portant la marque CSA. Recherchez le sceau d'un laboratoire d'essais indépendant reconnu à l'échelle nationale.

8. Tenez les matières combustibles, telles que les rideaux, le papier, les produits de nettoyage, etc., éloignées des sources d'énergie, notamment des appareils à gaz et électriques, où elles pourraient provoquer un incendie.

Avenir Energy Limited se réserve le droit d'annuler, de mettre fin à, de modifier ou de suspendre cette offre à tout moment, avec ou sans préavis.